Le Conseil des Études
Composition
Le Conseil des Études est composé :
- du Recteur qui le préside,
- du Vice-Recteur aux Affaires Académiques qui agit comme vice-président,
- des autres Vice-Recteurs,
- du Secrétaire Général,
- des Doyens et coordonnateurs de Faculté ou d’École,
- des Directeurs d’Instituts ,
- du Directeur de la bibliothèque,
- de deux professeurs élus pour trois (3) ans par l’assemblée de professeurs de chacune des Facultés,
- d’un étudiant par Faculté désigné pour un an par l’association ayant le pouvoir légal de nommer les représentants des étudiants ou élus par un collège électoral,
- d’un représentant du personnel administratif désigné par ses pairs pour deux (2) ans.
- Sont aussi membres du Conseil des Études, mais sans droit de vote, les présidents des commissions universitaires prévues dans les présents statuts.
Rôle
Le Conseil des Études propose et soumet à l’approbation du Haut Conseil :
a) Les règlements généraux concernant les études, les procédures d’admission, les grades universitaires, les diplômes et les certificats;
b) Les programmes d’études;
c) Les critères d’embauche, d’affectation et de promotion des différentes catégories du personnel enseignant;
d) Des avis sur les décisions ayant trait aux transformations au niveau de l’organisation ou du régime des études : projets de création, fusion ou suppression des programmes de formation, normes relatives à l’organisation des études et à la certification.
